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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE
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SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A.

Numéro de dépôt :
94514391
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE

Déposée le 29 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A. PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL: M. STRAUSS Helmut - France.

La marque SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE est expirée depuis le 29 mars 2004.

CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LE CHAUDRON AUX CONFITURES , LES MARMITONES DE LOUISE FINET , LE CONFITURIER PROVENCAL , LES COMTES DE PROVENCE , LES CONFITURIERS DE PROVENCE , SUCCULENCE , LA PROVENCE DES COLLINES , LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE


CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A. - 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063


CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A. PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL: M. STRAUSS Helmut - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus; fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses domestiques